top of page

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

HOMEG DESIGN
VENTROU MEGGY
Entrepreneur individuel – Micro-entrepreneur
Adresse : [Votre adresse complète]
Numéro SIRET : [XXXXXXXXXXXXXX]
RCS : Angers

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Email : contact.homegdesign@gmail.com
Téléphone : 06 87 51 64 69

Directeur de la publication : VENTROU MEGGY

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix

Wix Online Platform Limited 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96,

Ireland Site internet : www.wix.com

3. Description des services

Le site HOMEG DESIGN a pour objet la présentation de prestations de design d’intérieur proposées sous différentes formules. Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, éléments graphiques, structure, etc.) est la propriété exclusive de HOMEG DESIGN, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. Les photographies de réalisations sont publiées avec l’autorisation des clients concernés ou sont issues de banques d’images libres de droits.

5. Responsabilité

HOMEG DESIGN s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire du site. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Le site propose des formulaires de contact et de recueil d’informations accessibles via un service externe : AidaForm.

Les données collectées via ces formulaires (nom, prénom, email, informations relatives au projet) sont destinées exclusivement à HOMEG DESIGN afin de :

  • Répondre aux demandes de contact

  • Établir des devis

  • Fournir les prestations de design d’intérieur

Ces données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers. 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit de suppression

  • Droit d’opposition

  • Droit à la limitation du traitement

Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande à : contact.homegdesign@gmail.com

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.

 

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement.

Aucun cookie publicitaire ou de suivi marketing n’est utilisé, sauf indication contraire ultérieure.

8. Médiation à la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige avec un client particulier, celui-ci peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Les coordonnées du médiateur désigné seront communiquées sur demande ou précisées dans les Conditions Générales de Vente.

bottom of page